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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) sansagenceimmo
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Affiche city La vitrine a l'affiche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Affiche city La vitrine a l'affiche
SAS sansagenceimmo, SAS

Numéro de dépôt :
3994276
Date de dépôt :
30/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2023
Affiche city La vitrine a l\'affiche de sansagenceimmo

Présentation de la marque Affiche city La vitrine a l'affiche

Déposée le 30 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sansagenceimmo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Affiche city La vitrine a l'affiche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sansagenceimmo domicilié(e) lieu dit Kerhoaden - 29810 - PLOUARZEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 714 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas sansagenceimmo domicilié(e) lieu dit Kerhoaden - 29810 - PLOUARZEL - France.

La marque Affiche city La vitrine a l'affiche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Affiche city La vitrine a l'affiche est expirée depuis le 30 mars 2023.

sansagenceimmo a également déposé les autres marques suivantes : CITYNEWS La Vitrine à l'Affiche , AFFICHE IN THE CITY LA VITRINE A L AFFICHE , WAR & WORLD OF SUBMARINES , le domaine de Tara golf resort , PUB INSIDE LA VITRINE A L AFFICHE , WAR & WORLD OF SPACESHIPS , STARWARS ADVENTURES


SAS sansagenceimmo, SAS - lieu dit Kerhoaden - 29810 - PLOUARZEL - France - SIREN 531714970


sas sansagenceimmo - lieu dit Kerhoaden - 29810 - PLOUARZEL - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616037 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).